Nature du site
Le site INTELLIGENCES.AGENCY est édité par INTELLIGENCES SAS. Il publie un manifeste, des analyses, des cahiers pédagogiques, des outils et des liens vers des projets associés, notamment monia.chat et intelligences.art.
Le site fonctionne comme un laboratoire à ciel ouvert : ce qui y est publié peut évoluer, être réécrit, être déplacé, être réfuté par ses propres auteurs, ou disparaître. Aucune partie du contenu n'est présentée comme définitive, exhaustive, ni comme un service marchand garanti.
Acceptation
Le simple fait d'accéder au site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, vous êtes libre de partir. Aucune inscription, aucun compte, aucun engagement ne sont demandés.
Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est celle publiée à l'instant de votre visite. Les modifications substantielles sont datées en bas de la page.
Usage du site
Ce que vous pouvez faire
- Lire, consulter, citer, partager des liens vers les pages publiées.
- Reprendre des extraits courts à des fins de citation, de pédagogie, de critique ou d'information, en mentionnant la source INTELLIGENCES.AGENCY — INTELLIGENCES SAS.
- Télécharger les ressources explicitement proposées au téléchargement (archives, cahiers, briques d'outils) et les utiliser dans le cadre indiqué à côté de chaque ressource.
- Adapter, traduire, héberger ailleurs les ressources marquées comme librement réutilisables, dans le respect de leur licence indiquée.
Ce que vous ne pouvez pas faire
- Présenter le site, le manifeste ou les outils associés comme une production de votre fait, sans mention claire d'origine.
- Réutiliser les marques, logos et signes distinctifs de INTELLIGENCES SAS pour suggérer une affiliation, un partenariat ou une validation qui n'existe pas.
- Extraire massivement les contenus par des procédés automatisés abusifs, ni saturer l'infrastructure.
- Utiliser le site, ses ressources ou ses canaux de contact pour des activités illégales, des opérations de manipulation, de harcèlement, de désinformation organisée, ou contraires aux droits de tiers.
Statut éditorial
Les contenus publiés sur le site relèvent d'une expression éditoriale et critique. Ils peuvent comporter des opinions, des prises de position, des analyses, des hypothèses de travail, des partis pris assumés.
Rien dans le site ne constitue un conseil professionnel personnalisé : ni juridique, ni fiscal, ni médical, ni financier, ni technique sur votre situation particulière. Pour décider chez vous, vous restez seul juge — éventuellement entouré des bonnes personnes.
Les exemples, démonstrations, briques de code ou références à des outils tiers sont fournis à titre illustratif. Leur transposition dans un contexte réel reste sous votre responsabilité.
Outils, briques, ressources ouvertes
Le projet publie ou pointe vers des outils et ressources pensés comme des briques : à copier, héberger, modifier, transmettre. Lorsqu'une ressource est diffusée sous une licence spécifique, cette licence prévaut sur les présentes conditions générales.
Principe par défaut
Sauf mention contraire à côté de la ressource, les éléments explicitement marqués comme librement réutilisables — par exemple monia.chat, les Cahiers Monia, les briques et exemples — peuvent être :
- copiés, redistribués, hébergés ailleurs ;
- traduits, adaptés, modifiés ;
- utilisés dans des contextes éducatifs, associatifs, professionnels.
Avec une seule contrepartie de bon sens : ne pas faire passer un travail dérivé pour le travail original, et ne pas effacer les mentions d'origine quand elles existent.
Licences spécifiques
Certaines ressources sont publiées sous une licence ouverte explicite (par exemple Creative Commons, MIT, GPL, ou autre licence indiquée). Dans ce cas, c'est cette licence qui définit précisément vos droits et obligations. Les présentes conditions ne la restreignent pas.
Aucune garantie
Les ressources, outils, briques et exemples sont fournis en l'état, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris de qualité, de performance, d'adéquation à un usage particulier, de continuité ou d'absence d'erreurs.
Vous les utilisez sous votre responsabilité. Si vous les déployez chez vous, chez un client, dans une école, dans une association, c'est vous qui assumez le déploiement, la sécurité, la conformité, la maintenance et les conséquences.
Pas de service, pas de SLA
Le site n'est pas un service hébergé pour vous. Il n'y a pas de compte utilisateur, pas d'engagement de disponibilité, pas de support contractuel, pas de SLA, pas de garantie de temps de réponse, pas de promesse de continuité dans le temps.
INTELLIGENCES SAS peut, à tout moment et sans préavis :
- modifier, suspendre, interrompre, retirer tout ou partie des contenus ou ressources ;
- modifier l'architecture, les URL, les structures de pages ;
- changer les outils mis à disposition ou les pointer vers de nouvelles versions ;
- cesser temporairement ou définitivement la publication du site.
Si une mission, un accompagnement ou une participation est engagé avec INTELLIGENCES SAS, cette relation est encadrée par un contrat séparé. Le présent site n'établit pas par lui-même de relation contractuelle de prestation.
Liens vers des sites tiers
Le site peut renvoyer vers des sites tiers à des fins documentaires, critiques, pédagogiques ou de coopération. INTELLIGENCES SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leurs contenus, de leurs pratiques, de leur disponibilité, ni de leurs traitements de données.
La citation d'un service, d'une marque ou d'un projet ne vaut ni recommandation universelle, ni partenariat, sauf indication explicite contraire.
Contributions extérieures
Si vous transmettez à INTELLIGENCES SAS, par email ou par tout autre canal, des suggestions, retours, idées, corrections, contributions textuelles, traductions ou propositions d'usage, vous garantissez :
- en être l'auteur, ou disposer des droits nécessaires pour les transmettre ;
- que leur transmission ne viole aucun droit de tiers ;
- accepter que ces contributions puissent être lues, citées, intégrées ou réutilisées dans le cadre du projet, avec mention raisonnable d'origine quand cela a du sens.
Si vous ne souhaitez pas que votre contribution soit reprise, indiquez-le clairement au moment de l'envoyer. Le silence vaudra accord raisonnable d'usage éditorial.
Responsabilité
Dans toute la mesure permise par le droit applicable, INTELLIGENCES SAS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels```html , résultant de l'accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité, de l'utilisation des ressources mises à disposition, de la transposition de ces ressources dans un contexte tiers, ou de l'interprétation faite des contenus éditoriaux.
L'utilisateur reconnaît qu'Internet n'est pas un environnement parfaitement fiable : interruptions, pertes de données, défaillances techniques, attaques, indisponibilités ponctuelles d'hébergeurs ou de tiers peuvent survenir sans que la responsabilité de INTELLIGENCES SAS puisse être engagée à ce titre.
Les contenus ayant une dimension critique, satirique ou polémique sont publiés dans le cadre de la liberté d'expression et du débat d'idées. Ils ne visent pas à nuire individuellement à des personnes identifiées, mais à décrire, qualifier et discuter des pratiques, des modèles économiques, des architectures techniques et des stratégies industrielles.
Sécurité et usages abusifs
Vous vous engagez à ne pas tenter de :
- contourner les mesures techniques éventuellement mises en place sur le site ;
- introduire des codes malveillants, scripts intrusifs ou tentatives d'exploitation ;
- perturber le fonctionnement, la disponibilité ou l'intégrité du site ou de ses ressources ;
- collecter massivement des données par scraping abusif ou automatisation déraisonnable ;
- usurper l'identité de INTELLIGENCES SAS, de ses contributeurs ou de tiers cités.
Toute tentative en ce sens pourra faire l'objet de mesures techniques, de signalements et, le cas échéant, de suites judiciaires.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles éventuellement transmises via le site est décrit dans la page Mentions légales, qui détaille notamment l'identité du responsable de traitement, les finalités, la base légale, les durées et l'exercice de vos droits.
En substance : le site est statique, ne dépose pas de traceur publicitaire, et n'a pas vocation à collecter de données personnelles au-delà du strictement nécessaire pour répondre à une sollicitation entrante.
Propriété intellectuelle
Les contenus, structures, mises en page, codes spécifiques, textes éditoriaux, visuels, signes distinctifs et marques présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à INTELLIGENCES SAS ou à leurs titulaires respectifs, sauf mention explicite contraire ou licence ouverte associée.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation substantielle non couverte par une exception légale, une licence ouverte explicite ou une autorisation écrite est interdite.
Les marques, noms de services, logos et domaines tiers cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Leur mention vise à décrire, situer ou critiquer un contexte industriel, et ne saurait être interprétée comme un partenariat ou un endossement.
Évolutions du projet
En tant que labo à ciel ouvert, le projet peut évoluer dans ses formats, ses outils, ses publications, ses partenariats et son périmètre. Des pages peuvent être archivées, fusionnées, dépréciées, remplacées. Des outils peuvent être renommés, repackagés, abandonnés au profit d'autres briques.
Cette évolutivité fait partie du contrat de lecture. Si une ressource précise vous est utile dans la durée, copiez-la, hébergez-la, archivez-la chez vous. C'est même, de l'avis de la maison, la posture la plus saine.
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de différend lié au site, aux contenus ou à l'usage des ressources mises à disposition, les parties s'efforceront d'abord de chercher une solution amiable, par écrit, à l'adresse web@intelligences.agency.
À défaut de résolution amiable, et sous réserve des règles impératives de procédure et de protection des consommateurs applicables, les juridictions françaises compétentes seront saisies.
Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, à un usage envisagé d'une ressource, à une demande de retrait, à une question de licence ou à une proposition de contribution : web@intelligences.agency.
Dernière mise à jour : 1er avril 2026.